Allemagne

A.1. Immatriculation d'une voiture et domiciliation en Allemagne

 Canada

C.1.Régime des pensions pour les salariés

 Espagne

E0.1. Formalités pour permis de résidence pour travailleurs (version espagnole)

E1.1. Formalités et documents pour visa de résidence (supprimé pour les pensionnés)

E1.2.A Relacion de la documentacion en solicitudes de residencia sin trabajo
(documents à présenter pour demande d'inscription en Espagne d'un pensionné)

E1.2.B Traduction en français du document précédent

E1.7. Lettre à ONP et Ossom pour suppression retenue précompte professionnel sur pension

E1.3. Permis de conduire :l'échange n'est plus obligatoire

E2.1. Circulaire concernant l'exportation de véhicules usagés vers l'Espagne (provenance CEE)

E2.2. Immatriculation d'un véhicule usagé en Espagne "en révision "

E3.1.A Circulaire n° 952 du 16.12.86 des douanes et impôts spéciaux

E4.1. Création d'entreprises en Espagne

E4.2. Choix de la forme juridique de l'entreprise en Espagne

E4.3. Formalités pour Belges désireux d'exercer une activité pour leur compte en Espagne

E6.1. Sur la mauvaise qualité des soins de santé en Espagne délivrés dans le cadre de la sécurité sociale

 Etats-Unis

US1. Fiscalité
Résumé des dispositions de la convention préventive de la double imposition entre la Belgique et les Etats-Unis

 France

F.1.1 (p.m.) Il s'agit de la notice 10.2 A (aide-mémoire général avant de partir à l'étranger) (9 EUR)

F.1.2A Résumé des diverses formalités lors de l'installation en France

F.1.2B Installation en France - formalités administratives spécifiques

F.1.3 Demande de visas de long séjour en France pour personnes non protégées et rentières et résidant en Belgique
Visas supprimés depuis 1992 pour pensionnés et étudiants et depuis 1960 pour travailleurs et indépendants

F.1.4.Formalités pour devenir résident en France et obtenir la carte de résident

F.1.5. Formalités douanières uniquement si l'arrivant vient d'un pays hors U.E.

F.1.6 Formalités pour transfert et immatriculation en France d'un véhicule immatriculé hors de France

F.1.7. FR. Lettre à ONP et Ossom pour suppression retenue précompte professionnel sur pension (en français)

F.1.8.Déclaration trimestrielle de Contribution Sociale Généralisée (CSG)

F1.9. Renouvellement d'une carte de résident (cas des pensionnés)

F.2.1.Conditions nécessaires pour s'installer en France et/ou travailler en France
Professions médicales et paramédicales

F.3.1. Taux de droits de succession : comparaison entre la France et la Belgique

F.3.2. Comparaison de la fiscalité directe entre la Belgique et la France (exemples)

F.3.3. Fiscalité belge appliquée aux capitaux d'assurance vie et groupe pour pensionnés belges résidant légalement en France

F.3.4. Conditions de quasi exonération par la France des capitaux d'assurance groupe et vie

F.3.5.1.Texte de la convention fiscale entre la France et la Belgique

F.3.5.2. Modification éventuelle de la convention fiscale entre France et Belgique

F.3.6. LA C.S.G. et la C.R.D.S ne sont plus des impôts pour les pensions et salaires d'origine belge

F.3.7.Comparaison entre les régimes fiscaux belge et français sur les revenus immobiliers

F.3.8.Régime fiscal des revenus mobiliers des Belges résidant légalement en France

F.3.9. L'imposition des revenus de source française pour les non résidents hors de France

F.4. Mariage entre Français et Belges (en révision)

F.5.1.Modes d'enseignement à distance en France

F.5.2. Comparaison des années scolaires entre la France et la Belgique

F.6.1.Les différents régimes français de sécurité sociale pour salariés expatriés hors de France

F.7. Liste de déménageurs spécialisés vers la France

  Grèce

GR.1.Situation en matière de remboursement de soins de santé

 Italie

It.1. Tableau synoptique de toutes les formalités administratives suite à une domiciliation en Italie

It.2. Immatriculation d'un véhicule usagé amené en Italie de Belgique

It.3. Echange d'un permis de conduire non italien .N'est plus nécessaire

It.4 Circulaire relative à l'exportation de véhicules vers l'Italie : formalités en Belgique

 Portugal

P.1.7. Lettre à ONP et Ossom pour suppression retenue du précompte professionnel sur pension